Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766096 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de M. Pierre Cahuc, directeur du laboratoire de macroéconomie du Centre de recherche en économie et statistique (CREST), professeur à l'École polytechnique
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique, sur la couverture numérique du territoire
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/04/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Jean Leonetti visant à renforcer les droits des patients en fin de vie (n° 754) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Damien Abad relative à l'égalité des droits et à l'intégration des personnes en situation de handicap (n° 516) (M. Damien Abad, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 4141) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Audition de M. Volkan Bozkır, ministre des Affaires européennes de Turquie
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Thème : Projet de stockage Cigéo
  2. Audition de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale, et M. Thibaud Labalette, directeur des programmes (ANDRA).
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Avis sur les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » :
  3. - Économie sociale et solidaire (M. Philippe Kemel, rapporteur pour avis).
  4. Amendement examiné par la commission
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/09/2012
  1. Audition de M. Philippe Mills, directeur général de l'Agence France Trésor, et de MM. François Monier, conseiller - maître, et Philippe Ravalet, conseiller référendaire, à la Cour des comptes (Première chambre), sur la gestion de la dette de l'État
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion