Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 330 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 16/05/2023; élevage - Préservation du pastoralisme - Préservation du pastoralisme
Question au Gouvernement n° 1548 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 01/02/2024; commerce extérieur - Mobilisation des agriculteurs - Mobilisation des agriculteurs
Question écrite n° 18530 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement secondaire - Classement REP du collège Mandela à Champigny - Classement REP du collège Mandela à Champigny
Question écrite n° 11178 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 12/09/2023; assurances - Attestation d'assurance scolaire - Attestation d'assurance scolaire
Question écrite n° 589 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 02/08/2022; tourisme et loisirs - Préservation des activités en eaux vives dans l'Aude - Préservation des activités en eaux vives dans l'Aude
Question écrite n° 10524 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 01/08/2023; ambassades et consulats - Délais anormaux d'obtention des visas dans les consulats français - Délais anormaux d'obtention des visas dans les consulats français
Question écrite n° 3761 de M. Paul Vannier: Date de dépôt : 06/12/2022; examens, concours et diplômes - Calendrier des épreuves du baccalauréat - Calendrier des épreuves du baccalauréat
Question écrite n° 1570 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 27/09/2022; lieux de privation de liberté - Moyens dédiés à la sécurisation de la maison d'arrêt de Périgueux - Moyens dédiés à la sécurisation de la maison d'arrêt de Périgueux
Question écrite n° 6146 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 07/03/2023; personnes handicapées - Délai de mise en place de la déconjugalisation de l'AAH - Délai de mise en place de la déconjugalisation de l'AAH
Question écrite n° 7266 de M. Stéphane Delautrette: Date de dépôt : 18/04/2023; bois et forêts - Difficultés rencontrées par la filière bois - Difficultés rencontrées par la filière bois