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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/10/2011
  1. Examen d'un rapport d'information de M. Hervé Mariton, rapporteur spécial, sur la mise en place de la taxe poids lourds
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 244 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/03/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Guy Geoffroy et Mme Marietta Karamanli sur la directive accès à l'avocat
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit
  3. III. Communication de MM. Philippe Armand Martin et Jérôme Lambert sur le contrôle des investissements stratégiques des pays tiers dans l'Union européenne
  4. IV. Communication de Mme Monique Boulestin sur l'Europe de la culture
  5. V. Examen du rapport d'information de M. Pierre Lequiller sur le bilan du franco-allemand et l'avenir de l'Europe
  6. VI. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/03/2010
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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/09/2007
  1. Application de l'article 65 de la convention sur les brevets européens (protocole de Londres) (n° 151) M. Henri Plagnol, rapporteur.
  2. Accord France-Canada champs d'hydrocarbures transfrontaliers (n° 118) M. Gérard Voisin, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2008
  1. Examen pour avis du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République (n° 820) M. Axel Poniatowski, rapporteur pour avis
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Audition de M. Paul Castel, directeur général des Hospices civils de Lyon, président de la conférence des directeurs généraux de centres hospitaliers
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 12/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, du colonel Philippe Berthelot, directeur du service département d'incendie et de secours (SDIS) de Loire-Atlantique, du colonel Éric Martin, directeur du SDIS du Var, et du lieutenant-colonel Éric Single, directeur du SDIS de la Lozère.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/09/2009
  1. Présentation par M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports, d'un amendement au projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (n°1788) (M. Yanick Paternotte, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/10/2009
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Isabelle Vasseur, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/02/2012
  1. Compte rendu du déplacement en Egypte d'une délégation de la commission (M. Hervé Gaymard, président de la délégation)
  2. Examen du rapport d'information sur l'application de la loi relative à l'action extérieure de l'État (M. Hervé Gaymard, rapporteur.
  3. Liban : accord relatif à la mobilité des jeunes et des professionnels (n° 3711) M. Pascal Clément, rapporteur.