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Tri des résultats

Question écrite n° 20923 de M. Franck Reynier
Date de dépôt : 12/03/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 20719 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 12/03/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 20714 de M. Jérôme Lambert
Date de dépôt : 12/03/2013
enseignement - illettrisme - lutte et prévention
Question écrite n° 20050 de M. Christian Kert
Date de dépôt : 05/03/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 20003 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 05/03/2013
consommation - étiquetage informatif - poissons
Question écrite n° 20349 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 05/03/2013
Parlement - projets de loi - observations du public. mise en oeuvre
Question écrite n° 20386 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 05/03/2013
politique extérieure - Corée du Sud - déplacement du ministre. bilan
Compte rendu intégral de la deuxiÈme séance du jeudi 28 février 2013
Date de séance : 28/02/2013
  1. 1. Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire
  2. 2. Débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport.
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 764 - Rapport d'information de MM. Denis Jacquat et Jean-Louis Touraine déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme
Date de dépôt : 28/02/2013
Voir le dossier (Evaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme)
N° 767 tome I - Rapport sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (n°653)
Date de dépôt : 28/02/2013
Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)