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Question écrite n° 18718 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 19/02/2013
environnement - activités - Réserves biosphère. labels
Compte rendu de réunion n° 018 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS, et des directeurs des Instituts du CNRS
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/02/2013
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) au ministère de la Défense
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 février 2013
Date de séance : 12/02/2013
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 17877 de M. Yves Foulon
Date de dépôt : 12/02/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 18431 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 12/02/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 17876 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 12/02/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
N° 706 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution et examinés entre le 10 octobre 2012 et le 15 janvier 2013
Date de dépôt : 07/02/2013
Voir le dossier (PACs examinées entre le 10 octobre 2012 et le 15 janvier 2013)
N° 707 - Rapport de Mme Karine Berger sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n°566)
Date de dépôt : 07/02/2013
Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Examen du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Mme Karine Berger, Rapporteure) (n° 566)
  2. Présences en réunion