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Compte rendu de réunion n° 0031 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la politique européenne de la recherche.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la politique européenne de la recherche.
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Chifflet, président de la Fédération bancaire française, directeur général de Crédit agricole SA, M. Frédéric Oudéa, président directeur général de la Société générale, et M. Jean-Laurent Bonnafé, administrateur directeur général de BNP Paribas, sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 566)
  2. Présences en réunion
N° 661 - Avis de M. Philippe Kemel sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n°566)
Date de dépôt : 30/01/2013
Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
Question écrite n° 16541 de M. Christophe Priou
Date de dépôt : 29/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 16970 de M. Christophe Guilloteau
Date de dépôt : 29/01/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 16484 de M. Gwenegan Bui
Date de dépôt : 29/01/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 16503 de M. Alain Leboeuf
Date de dépôt : 29/01/2013
élevage - volailles - cailles. politiques communautaires
Question écrite n° 16954 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 29/01/2013
transports - politiques communautaires - développement durable. perspectives
Question écrite n° 16483 de M. Jean-Paul Chanteguet
Date de dépôt : 29/01/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance