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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 septembre 2020
Date de séance : 17/09/2020
  1. 1. Conseil économique, social et environnemental
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Blanchard, historien, membre associé du Laboratoire communication et politique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), codirecteur du groupe de recherche Association Connaissance de l'histoire contemporaine (ACHAC), directeur de l'agence Les bâtisseurs de mémoire.
N° 3346 rapport d'information - Rapport d'information de M. André Chassaigne et M. Jean-Pierre Cubertafon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la politique d'approvisionnement du ministère des armées en « petits » équipements
Date de dépôt : 17/09/2020
Voir le dossier (La politique d'approvisionnement du ministère des armées en « petits » équipements)
N° 3347 rapport - Rapport de M. Guillaume Kasbarian sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'accélération et de simplification de l'action publique (n°2750 rectifié).
Date de dépôt : 17/09/2020
Voir le dossier (Accélération et simplification de l'action publique)
N° 3347 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'accélération et de simplification de l'action publique (n°2750 rectifié).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Accélération et simplification de l'action publique)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 septembre 2020
Date de séance : 16/09/2020
  1. 1. Conseil économique, social et environnemental
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 16/09/2020
  1. – audition de Mme Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées - Service de santé des armées.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/09/2020
  1. audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 16/09/2020
  1. Table ronde de représentants des associations professionnelles de la gendarmerie