200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 16305 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 22/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- N° 628 tome I - Rapport sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
- Date de dépôt : 17/01/2013
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Compte rendu de réunion n° 030 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/01/2013
- Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- N° 589 - Rapport d'information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne
- Date de dépôt : 16/01/2013
- Voir le dossier (Réciprocité dans l'accès aux marchés publics des pays tiers par l'Union européenne)
- N° 627 - Rapport de M. Alain Bocquet sur la proposition de résolution de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière, et sur les conditions de sa sauvegarde et de son développement (99)
- Date de dépôt : 16/01/2013
- Voir le dossier (Economie : situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière)
- Question écrite n° 15727 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 15/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 15728 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question orale sans débat n° 67 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 15/01/2013
- sécurité publique - plans de prévention des risques - sites à risques classés. activités industrielles et de loisirs. conciliation
- Question écrite n° 15450 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15544 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- impôts et taxes - écotaxe sur les poids lourds - champ d'application
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats