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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 décembre 2014
- Date de séance : 18/12/2014
- 1. Remplacement d’un vice-président
- 2. Représentation des communes membresd’une communauté de communes ou d’agglomération
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014-Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 septembre 2012
- Date de séance : 26/09/2012
- 1. Rappel au règlement
- 2. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 200) (suite)
- 3. Tarification progressive de l'énergie (n° 199)
- 4. Clôture de la seconde session extraordinaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 03 avril 2015
- Date de séance : 03/04/2015
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 juillet 2014
- Date de séance : 17/07/2014
- 1. Hommage aux victimes du vol MH17 reliant Amsterdam à Kuala Lumpur
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 5 février 2013
- Date de séance : 05/02/2013
- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 juin 2016
- Date de séance : 06/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 juin 2016
- Date de séance : 07/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 juin 2014
- Date de séance : 19/06/2014
- 1. Réforme ferroviaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 novembre 2015
- Date de séance : 02/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 février 2013
- Date de séance : 18/02/2013
- 1. Annulation de l'élection de deux députées
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (discussion générale commune) (n os 701, 700)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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