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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juin 2014
- Date de séance : 24/06/2014
- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
- 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 octobre 2015
- Date de séance : 21/10/2015
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 février 2013
- Date de séance : 14/02/2013
- 1. Séparation et régulation des activités bancaires (suite) (n° 707)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 juillet 2014
- Date de séance : 16/07/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 juin 2016
- Date de séance : 27/06/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 décembre 2013
- Date de séance : 05/12/2013
- 1. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
- 2. Lutte contre l’ambroisie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 janvier 2013
- Date de séance : 16/01/2013
- 1. Contrat de génération (suite) (n° 570)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 mars 2015
- Date de séance : 16/03/2015
- 1. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 novembre 2016
- Date de séance : 15/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
- 3. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 4. Projet de loi de finances pour 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 octobre 2014
- Date de séance : 22/10/2014
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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