200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 15453 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 15426 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 15/01/2013
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- N° 581 - Avis de Mme Marie-Françoise Clergeau sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
- Date de dépôt : 15/01/2013
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Question écrite n° 15247 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 08/01/2013
- recherche - entreprises - PME. soutien de l'État
- Question écrite n° 14820 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 01/01/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 14286 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 25/12/2012
- élevage - lait - perspectives
- Question écrite n° 14320 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 25/12/2012
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 14273 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/12/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 14324 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 25/12/2012
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
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