200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 14322 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 25/12/2012
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 14318 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 25/12/2012
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 14729 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 25/12/2012
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 14295 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 25/12/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 14297 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 25/12/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- N° 566 - Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
- Question écrite n° 13702 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/12/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 13789 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 18/12/2012
- État - ministres et secrétaires d'État - déplacement. bilan
- Question écrite n° 13703 de M. Serge Bardy
- Date de dépôt : 18/12/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 13613 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 18/12/2012
- aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - aires marines protégées britanniques. conséquences
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