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Tri des résultats

Question écrite n° 13026 de M. Damien Meslot
Date de dépôt : 11/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 13027 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 11/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. pertinence
Question écrite n° 13255 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 11/12/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des affaires étrangères et des affaires européennes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 0021 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, des coordonnateurs syndicaux de Sanofi sur le plan de restructuration des activités en France annoncé par ce groupe
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM), accompagné de MM. Pierre Marie-Joseph, premier vice-président et Alain Vienney, délégué général, et de Mme Samia Badat-Karam, directrice des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale