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- Question écrite n° 11261 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 11080 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 10212 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 20/11/2012
- animaux - animaux domestiques - trafic. lutte et prévention
- Question écrite n° 10338 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 20/11/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 11009 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- N° 423 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique
- Date de dépôt : 20/11/2012
- Voir le dossier (L'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 novembre 2012
- Date de séance : 20/11/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2013 (vote solennel)
- 3. Abrogation du conseiller territorial (vote solennel)
- 4. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 414)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 410 - Rapport de Mme Sabine Buis sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la mise en uvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n°342)
- Date de dépôt : 15/11/2012
- Voir le dossier (Environnement : participation du public (article 7 de la Charte de lenvironnement))
- Compte rendu de réunion n° 008 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 13/11/2012
- Audition de M. Michel Cosnard, président directeur général de l'INRIA (Institut national de recherche en informatique et automatique), et de M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation à l'INRIA
- Compte rendu de réunion n° 020 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/11/2012
- — Audition, ouverte à la presse, de S. Exc. Sir Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
- — Informations relatives à la commission 9
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