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Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/06/2010
  1. Audition de M. Danny Ayalon, vice-ministre israélien des affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 25/11/2009
  1. Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur de droit public à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne
  2. Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 04/05/2011
  1. 2
  2. 8
  3. 16
  4. 21
  5. 31
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Date de réunion : 20/09/2007
  1. Présentation des conclusions de l'étude de la société Alcimed sur la politique vaccinale de la France
  2. Examen du cahier des charges pour l'étude engagée par l'Assemblée nationale sur le dépistage individuel et le traitement du cancer de la prostate
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2007
  1. Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2008
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/06/2009
  1. Examen du projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (n° 1707) (M. Bertrand Pancher, rapporteur)
  2. Amendement examiné par la Commission
  3. Présentation du rapport de la mission d'information sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente (M. Thierry Mariani, rapporteur)
  4. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/12/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, et de M. Pierre Mongin, président directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), sur un rapport particulier de la Cour des comptes relatif à la gestion de la RATP
  2. Informations relatives à la Commission 18
  3. Présences en réunion 20
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavares, directeur général délégué aux opérations de Renault.
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. - Pouvoirs publics (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
  4. - Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial)
  5. Amendement examiné par la Commission
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Lepeltier, ambassadeur en charge des négociations internationales sur le changement climatique