768121 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 038 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/07/2013
- Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat sur le risque numérique
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 27/05/2015
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations patronales : M. Jean Vaylet, président du comité chambres de commerce et d'industrie du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), M. Philippe Guillaume, vice-président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) en charge de la coordination des unions, M. Henry Brin, président du conseil de l'artisanat de la Fédération française du bâtiment (FFB), et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale (UPA).
- Compte rendu de réunion n° 079 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 19/06/2013
- Discussion générale sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et sur le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
- Présentation du rapport de la mission d'information sur le statut de l'élu (MM. Philippe Doucet et Philippe Gosselin, rapporteurs)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/02/2014
- Examen en deuxième lecture, ouvert à la presse, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition (n° 1689) (M. Christian Kert rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/10/2014
- Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 04/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavarès, président du directoire du Groupe PSA
- Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/07/2013
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi fiscale (M. Christian Eckert, rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/11/2013
- I. Communication de M. Christophe Caresche sur l'avis de la Commission européenne relatif au projet de loi de finances pour 2014
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 9 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/01/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du collège, sur le bilan quadriennal des résultats de la société France Télévisions
- Présences en réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats