200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 127558 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 07/02/2012
- agriculture - oléiculture - insectes ravageurs. lutte et prévention
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 2 février 2012
- Date de séance : 02/02/2012
- 1. Débat sur les partenariats public-privé
- 2. Développer le « fabriqué en France » (n° 4026)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 février 2012
- Date de séance : 02/02/2012
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4235 - Rapport de M. Jacques Grosperrin sur la proposition de loi de MM. Jacques Grosperrin, Marc Bernier et Étienne Blanc et plusieurs de leurs collègues relative à la modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres (4151)
- Date de dépôt : 01/02/2012
- Voir le dossier (Education : modification de certaines dispositions encadrant la formation des maîtres)
- Question écrite n° 127352 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 31/01/2012
- pharmacie et médicaments - pilules contraceptives - conséquences. santé
- N° 4225 - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires
- Date de dépôt : 27/01/2012
- Voir le dossier (Manuels scolaires)
- N° 4221 - Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence
- Date de dépôt : 26/01/2012
- Voir le dossier (Evaluation de la politique de l'hébergement d'urgence)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/01/2012
- Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »
- Nomination d'un rapporteur sur la saisine sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, députés
- N° 4214 - Rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
- Date de dépôt : 24/01/2012
- Voir le dossier (L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques)
- Question écrite n° 126698 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 24/01/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. dégradation. conséquences
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