200021 résultats trouvés
- N° 4225 - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires
- Date de dépôt : 27/01/2012
- Voir le dossier (Manuels scolaires)
- N° 4221 - Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence
- Date de dépôt : 26/01/2012
- Voir le dossier (Evaluation de la politique de l'hébergement d'urgence)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 25/01/2012
- Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »
- Nomination d'un rapporteur sur la saisine sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, députés
- N° 4214 - Rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
- Date de dépôt : 24/01/2012
- Voir le dossier (L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques)
- Question écrite n° 126698 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 24/01/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. dégradation. conséquences
- Question orale sans débat n° 1709 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 24/01/2012
- santé - politique de la santé - permanence des soins. organisation. Gironde
- Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 23 janvier 2012
- Date de séance : 23/01/2012
- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Sanction de la violation du secret des affaires (n° 4159)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4189 - Rapport de M. Hervé Gaymard sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n°4065)
- Date de dépôt : 18/01/2012
- Voir le dossier (Culture : exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle)
- N° 4187 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Éric Woerth déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la place de la France en Inde
- Date de dépôt : 18/01/2012
- Voir le dossier (Place de la France en Inde)
- Question au Gouvernement n° 3833 de M. Jean-François Copé
- Date de dépôt : 18/01/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. dégradation. conséquences
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