200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 14393 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 23/01/2024
- automobiles - Recours contre les constructeurs automobiles en cas de défaillances techniques - Recours contre les constructeurs automobiles en cas de défaillances techniques
- Question écrite n° 7103 de Mme Nathalie Serre
- Date de dépôt : 11/04/2023
- enseignement supérieur - Étudiants grandes écoles contrat EESPIG - aide mobilité internationale - Étudiants grandes écoles contrat EESPIG - aide mobilité internationale
- Question au Gouvernement n° 1546 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 01/02/2024
- sécurité des biens et des personnes - Violences dans le sport - Violences dans le sport
- Question orale sans débat n° 590 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 20/02/2024
- chasse et pêche - Dispositions réglementaires relatives aux activités cynégétiques - Dispositions réglementaires relatives aux activités cynégétiques
- Question écrite n° 2974 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 08/11/2022
- impôts et taxes - Rendement de la taxe sur les services numériques - Rendement de la taxe sur les services numériques
- Question écrite n° 11038 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 05/09/2023
- associations et fondations - Financement des actions de l'UAFLMV en faveur des personnes laryngectomisés - Financement des actions de l'UAFLMV en faveur des personnes laryngectomisés
- Question écrite n° 1008 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 06/09/2022
- énergie et carburants - L'impact de la hausse des coûts de l'énergie sur les collectivités territoriales - L'impact de la hausse des coûts de l'énergie sur les collectivités territoriales
- Question écrite n° 16065 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 12/03/2024
- fonction publique territoriale - Situation des Atsem - Situation des Atsem
- Question écrite n° 11860 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 03/10/2023
- police - Hausse des cambriolages aux Pavillons-sous-Bois : police de proximité - Hausse des cambriolages aux Pavillons-sous-Bois : police de proximité
- Question écrite n° 12124 de M. José Beaurain
- Date de dépôt : 10/10/2023
- sécurité des biens et des personnes - Vols d'accessoires sur véhicules : la sécurité ne doit pas être anecdotique - Vols d'accessoires sur véhicules : la sécurité ne doit pas être anecdotique
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