200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 3891 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 13/12/2022
- agriculture - Cession d'un programme par Agri Obtention à l'Organisation bretonne de sélection - Cession d'un programme par Agri Obtention à l'Organisation bretonne de sélection
- Question écrite n° 11654 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 26/09/2023
- taxe sur la valeur ajoutée - Suppression du taux réduit de TVA pour les travaux d'amélioration de logements - Suppression du taux réduit de TVA pour les travaux d'amélioration de logements
- Question orale sans débat n° 314 de M. David Valence
- Date de dépôt : 25/04/2023
- transports ferroviaires - Régénération des lignes de desserte fine du territoire - Régénération des lignes de desserte fine du territoire
- Question écrite n° 15361 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 20/02/2024
- élevage - Vaccins avicoles - Vaccins avicoles
- Question écrite n° 1002 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 06/09/2022
- commerce et artisanat - Plafonnement de l'évolution des loyers des baux commerciaux - Plafonnement de l'évolution des loyers des baux commerciaux
- Question écrite n° 17786 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 14/05/2024
- numérique - « Cloud » souverain - « Cloud » souverain
- Question écrite n° 2794 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 01/11/2022
- patrimoine culturel - Aide à la rénovation du patrimoine français privé - Aide à la rénovation du patrimoine français privé
- Question écrite n° 18416 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 04/06/2024
- sports - Sur le risque d'exclusion d'Israël de la FIFA - Sur le risque d'exclusion d'Israël de la FIFA
- Question écrite n° 10453 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 25/07/2023
- politique extérieure - Position de la France vis à vis de la Birmanie - Position de la France vis à vis de la Birmanie
- Question écrite n° 2187 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 18/10/2022
- agriculture - Avenir de l'élevage et la souveraineté alimentaire française - Avenir de l'élevage et la souveraineté alimentaire française
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