200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 11425 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 19/09/2023
- logement - Nombre de foyers bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) en Charente - Nombre de foyers bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO) en Charente
- Question écrite n° 10577 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 01/08/2023
- eau et assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées - Réutilisation des eaux usées traitées
- Question écrite n° 5926 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 28/02/2023
- énergie et carburants - Hausse du prix des granulés de bois - Hausse du prix des granulés de bois
- Question écrite n° 12053 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 10/10/2023
- logement - Secteur pour Action Logement - Secteur pour Action Logement
- Question écrite n° 17984 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 21/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Danger des refus d'obtempérer - Danger des refus d'obtempérer
- Question écrite n° 12790 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 14/11/2023
- aménagement du territoire - Désimperméabilisation des sols urbains - Désimperméabilisation des sols urbains
- Question écrite n° 363 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Date de dépôt : 26/07/2022
- sécurité des biens et des personnes - Contrôle autoroutier à proximité de la frontière belge - Contrôle autoroutier à proximité de la frontière belge
- Question écrite n° 15519 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 20/02/2024
- professions et activités sociales - Reconnaissance du secteur de la médiation équine - Reconnaissance du secteur de la médiation équine
- Question écrite n° 15043 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 13/02/2024
- commerce et artisanat - Augmentation du prix des bouteilles en verre pour les TPE et PME brassicoles - Augmentation du prix des bouteilles en verre pour les TPE et PME brassicoles
- Question écrite n° 15665 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 27/02/2024
- numérique - Données hétérogènes et intelligence économique - Données hétérogènes et intelligence économique
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