200021 résultats trouvés
- N° 3701 - Rapport de M. Michel Raison sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Claude Fruteau, Jean Gaubert, Hervé Gaymard et Philippe Armand Martin (Marne), rapporteurs de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013 (n°3611)
- Date de dépôt : 13/07/2011
- Voir le dossier (Avenir de la politique agricole commune)
- N° 3645 - Rapport d'information de M. Henri Emmanuelli déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
- Date de dépôt : 12/07/2011
- Voir le dossier (Taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes)
- N° 3661 - Rapport d'information de MM. Philippe Folliot et Guy Chambefort déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les actions civilo-militaires
- Date de dépôt : 12/07/2011
- Voir le dossier (Actions civilo-militaires)
- N° 3643 - Rapport d'information de MM. Roland Blum et Gaëtan Gorce déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la situation en Birmanie
- Date de dépôt : 12/07/2011
- Voir le dossier (Situation en Birmanie)
- Question écrite n° 113765 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 12/07/2011
- défense - coopération - accord franco-britannique. mise en oeuvre
- Question écrite n° 114021 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 12/07/2011
- pharmacie et médicaments - antibiotiques - consommation. maîtrise
- Question écrite n° 114190 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 12/07/2011
- relations internationales - commerce international - marchés agricoles. régulation
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/07/2011
- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Thomas de Maizière, ministre fédéral de la défense (Allemagne).
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/07/2011
- Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les agences sanitaires (M. Yves Bur, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/07/2011
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats