200021 résultats trouvés
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome I
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome II
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 3614 - Rapport de MM. Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir)
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (Sécurité nucléaire)
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/06/2011
- Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 29/06/2011
- Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
- N° 3605 - Rapport d'information de M. Claude Goasguen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le droit de la nationalité en France
- Date de dépôt : 29/06/2011
- Voir le dossier (Droit de la nationalité en France)
- Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 28/06/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, accompagné de M. Pierre Glorieux, directeur de la section des unités de recherche, sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 28/06/2011
- Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor, et de M. Anthony Requin, directeur général adjoint de l'agence France Trésor, sur la Facilité européenne de stabilité financière (FESF)
- Présences en réunion
- N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et Christophe Bouillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances sonores
- Date de dépôt : 28/06/2011
- Voir le dossier (Nuisances sonores)
- Question écrite n° 112498 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/06/2011
- matières premières - prix - spéculation. lutte et prévention
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