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Question écrite n° 98531 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 25/01/2011
pharmacie et médicaments - médicaments - substituts nicotiniques. champix. dangers d'utilisation
Question écrite n° 98264 de Mme Françoise Hostalier
Date de dépôt : 25/01/2011
défense - armée - Afghanistan. missions. bilan
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 20/01/2011
  1. 2
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Wickers, président du Conseil national des barreaux, et Pierre Berger, président de la commission des règles et usages du Conseil national des barreaux
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 19/01/2011
  1. 2
  2. 18
  3. 33
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
N° 3108 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012
Date de dépôt : 19/01/2011
Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012)
N° 3085 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010
Date de dépôt : 12/01/2011
Voir le dossier (Mathématiques en France et dans les sciences)
N° 3074 - Rapport d'information de Mme Nicole Ameline déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "Bilatéralisme et multilatéralisme : rééquilibrage, complémentarité, intégration ?"
Date de dépôt : 22/12/2010
Voir le dossier (Bilatéralisme et multilatéralisme : rééquilibrage, complémentarité, intégration.)
N° 3071 - Projet de loi organique portant application de l'article 68 de la Constitution - Etude d'impact
Voir le dossier (Pouvoirs publics : application de l'article 68 de la Constitution)
Question écrite n° 96311 de M. Christian Eckert
Date de dépôt : 21/12/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques