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Question écrite n° 96427 de M. François Brottes
Date de dépôt : 21/12/2010
environnement - politique de l'environnement - poissons génétiquement modifiés. importation
Question écrite n° 96312 de M. Christian Eckert
Date de dépôt : 21/12/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
Question écrite n° 96310 de M. Christian Eckert
Date de dépôt : 21/12/2010
défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Table ronde sur la gestation pour autrui 2
  2. Table ronde sur l'anonymat des dons de gamètes 24
  3. Présences en réunion 42
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2010
Date de séance : 15/12/2010
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Loi de finances pour 2011 (C.M.P.) (n° 3033)
  4. 4. Programmation des finances publiques 2011 - 2014 (C.M.P.) (n° 3032)
  5. 5. LOPPSI (suite) (n° 2827)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/12/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'AREVA.
Question écrite n° 95996 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 14/12/2010
outre-mer - Nouvelle-Calédonie - aquaculture et pêche professionnelle. pêche. police des pêches. moyens. mutualisation. Pacifique
N° 3020 - Rapport de Mme Brigitte Bout, établi au nom de cet office, sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Date de dépôt : 08/12/2010
Voir le dossier (Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité)
Compte rendu de réunion n° 3 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/12/2010
  1. Nomination de rapporteurs sur « les enjeux de la biologie synthétique » et sur « l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau »
  2. Communication de M. Daniel Raoul, sénateur, Vice-Président de l'OPECST, sur « les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »
  3. Examen de l'étude de faisabilité par M. Gilbert Barbier, sénateur, sur « l'état des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé »
  4. Présentation du rapport de Mme Brigitte Bout, sénateur, vice-président de l'OPECST, sur « l'état des recherches en matière de prévention et de traitement de l'obésité »
  5. - Questions diverses
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/12/2010
  1. Audition de M. Alain Hespel, Président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, accompagné de Mme Françoise Saliou, conseillère maître, et de MM. Pascal Desrousseaux et Olivier Brochet, rapporteurs, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux médecins et hôpitaux des armées