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N° 2820 - Rapport de M. Michel Voisin sur le projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (n°1652)
Date de dépôt : 28/09/2010
Voir le dossier (Défense : lutte contre la prolifération des armes de destruction massive)
Question écrite n° 88882 de M. Claude Birraux
Date de dépôt : 21/09/2010
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 septembre 2010
Date de séance : 16/09/2010
  1. 1. Coopération douanière France - Pays-Bas (procédure d'examen simplifiée) (n° 2786)
  2. 2. Avenant à la convention France-Suisse en vue d'éviter les doubles impositions (n° 2787)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2814 - Rapport de M. Thierry Mariani sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n°2400)
Date de dépôt : 16/09/2010
Voir le dossier (Société : immigration, intégration et nationalité)
N° 2813 - Rapport d'information de M. Jérôme Cahuzac déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au plan de relance
Date de dépôt : 16/09/2010
Voir le dossier (Plan de relance)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/09/2010
  1. Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur la stratégie nationale de développement durable.
Compte rendu de réunion n° 161 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/09/2010
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Etienne, représentant de la France auprès de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Question écrite n° 88547 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 14/09/2010
sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 88318 de M. Jean-Marc Nesme
Date de dépôt : 14/09/2010
pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 08/09/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers, accompagné de M. Thierry Francq, secrétaire général