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Question écrite n° 84587 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 20/07/2010; marchés financiers - marchés financiers internationaux - agences de notation. rapport. propositions
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires étrangères: Date de réunion : 13/07/2010
N° 2763 - Rapport d'information de M. Pierre Méhaignerie déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites: Date de dépôt : 13/07/2010; Voir le dossier (Travail : réforme des retraites (Auditions de la Commission des Affaires sociales))
Question écrite n° 84137 de M. Jean-Claude Fruteau: Date de dépôt : 13/07/2010; santé - protection - substances toxiques
Question écrite n° 84141 de Mme Danielle Bousquet: Date de dépôt : 13/07/2010; santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
N° 2718 - Rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, établi au nom de cet office, sur la recherche sur les cellules souches: Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Recherche sur les cellules souches)
N° 2717 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin, établi au nom de cet office, sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010): Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ?)
N° 2719 - Rapport d'information de MM. Alain Gest et Philippe Tourtelier déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution: Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution)
Compte rendu de réunion n° 160 - Commission des affaires européennes: Date de réunion : 07/07/2010
N° 2707 - Rapport d'information de Mme Marie-Louise Fort déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de la Turquie sur la scène internationale: Date de dépôt : 07/07/2010; Voir le dossier (Rôle de la Turquie sur la scène internationale)