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Compte rendu de réunion n° 20 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/07/2010
  1. Présentation du rapport sur « la recherche sur les cellules souches »
  2. Communication de M. Alain Gest, sur les incidences éventuelles sur la santé de l'usage du téléphone mobile
  3. Communication de Mme Catherine Procaccia, sénatrice, sur l'étude Karuprostate de l'INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l'impact cancérigène du chlordécone
  4. Questions diverses
Question écrite n° 83315 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 06/07/2010
politique économique - croissance et emploi - congrès. accueil. moyens
Question écrite n° 82975 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 06/07/2010
défense - armée - Afghanistan. missions. statistiques
Question écrite n° 83410 de M. Bernard Carayon
Date de dépôt : 06/07/2010
santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
N° 2697 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard fait au nom de la mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de dépôt : 01/07/2010
Voir le dossier (Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia)
Question écrite n° 82606 de M. André Wojciechowski
Date de dépôt : 29/06/2010
politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française
Question écrite n° 82732 de M. Jean-Yves Besselat
Date de dépôt : 29/06/2010
santé - tabagisme - jeunes. lutte et prévention
N° 2664 - Proposition de loi de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud tendant à promouvoir le mérite comme principe fondamental de l'éducation
Date de dépôt : 24/06/2010
Voir le dossier (Promouvoir le mérite comme principe fondamental de l'éducation)
N° 2663 - Proposition de loi de Mme Valérie Boyer visant à limiter l'exposition des populations vulnérables aux phtalates dans les établissements de santé
Date de dépôt : 24/06/2010
Voir le dossier (Limiter l'exposition des populations vulnérables aux phtalates dans les établissements de santé)
N° 2654 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin, établi au nom de cet office, sur la mutation des virus et la gestion des pandémies (rapport final)
Date de dépôt : 24/06/2010
Voir le dossier (Mutation des virus et gestion des pandémies)