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Amendement n°352 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
Date de dépôt : 30/04/2010
Amendement de Mme Branget - Article 10 - Non soutenu
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 28/04/2010
  1. Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué de Sanofi Pasteur
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/04/2010
  1. rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur la flexisécurité à la française (M. Pierre Morange, rapporteur)
  2. Audition de M. Jean-François Pilliard, président de la commission Protection sociale du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) sur la réforme des retraites
  3. Présences en réunion
N° 2460 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°2452)
Date de dépôt : 28/04/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (2))
N° 2462 - Rapport d'information de M. Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la flexisécurité à la française
Date de dépôt : 28/04/2010
Voir le dossier (Flexisécurité à la française)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 27/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Antoine Flahault, directeur l'École des hautes études en santé publiques
Question écrite n° 77557 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 27/04/2010
santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
Question écrite n° 77562 de Mme Muriel Marland-Militello
Date de dépôt : 27/04/2010
santé - tabagisme - substituts nicotiniques. produits solubles. vente. encadrements
Question écrite n° 77491 de M. Jean-Jacques Urvoas
Date de dépôt : 27/04/2010
politique extérieure - aide au développement - santé maternelle et infantile. perspectives
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 13/04/2010
  1. Audition conjointe de M. Didier Tabuteau, conseiller d'État, directeur général de la Fondation d'épargne pour la solidarité et directeur de la chaire Santé de l'Institut d'études politiques de Paris et de M. Claude Le Pen, professeur de sciences économiques à l'université de Paris-Dauphine