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- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/11/2015
- — Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/01/2016
- Examen du rapport d'information sur les continuités écologiques (Mme Françoise Dubois et M. Jean-Pierre Vigier, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 28/11/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les conférences d'Hyderabad et de Doha
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/11/2013
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du Travail
- Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 24/06/2015
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Dominique Caignart, directeur du réseau Île-de-France de Bpifrance Financement et en charge de l'Outre-mer ; M. Marc Del Grande, sous-directeur des politiques publiques, et M. Gilles Armand, chargé de mission pour les affaires bancaires, monétaires et financières à la direction générale des outre-mer ; les commissaires au redressement productif : Mme Marie-Claude Derné (Martinique), M. Vincent Launay (La Réunion), M. Lionel Loutoby (Guyane) ; M. Jean-Paul Tourvieille, directeur général de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM) et M. Philippe Mouchard, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM).
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 15/07/2015
- Suite de l'examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 15/10/2013
- Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud, directeur général délégué, M. Omer Roche, délégué régional de l'ASP Guyane et M. Thomas Rüger, chargé de mission, correspondant outre-mer.
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/04/2014
- Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 05/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les nouveaux processus d'engagement associatif et militant » :
- M. Reda Didi, adjoint au Délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, fondateur et ancien délégué général du cercle de réflexion Graines de France ;
- M. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de cette même université ;
- M. Antoine Jardin, chercheur associé au Centre d'études européennes (Sciences-Po)
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