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Question écrite n° 38744 de M. Christian Vanneste: Date de dépôt : 23/12/2008; sang et organes humains - produits humains - cordons ombilicaux. récupération
Question écrite n° 38745 de M. Christian Vanneste: Date de dépôt : 23/12/2008; sang et organes humains - produits humains - cordons ombilicaux. récupération
N° 1332 - Rapport d'information de M. Jacques Remiller déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "La politique de la France en Afrique": Date de dépôt : 17/12/2008; Voir le dossier (Mission d'information : "La politique de la France en Afrique")
N° 1325 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique: Date de dépôt : 17/12/2008; Voir le dossier (Evaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique)
N° 1325 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique: Date de dépôt : 17/12/2008; Voir le dossier (Evaluation de l'application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique)
N° 1324 - Rapport d'information de M. Jean-Marc Roubaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient": Date de dépôt : 16/12/2008; Voir le dossier (Mission d'information : "Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient")
N° 1322 - Rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, établi au nom de cet office, sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches: Date de dépôt : 11/12/2008; Voir le dossier (L'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire: Date de réunion : 10/12/2008
N° 1313 - Rapport de Mme Chantal Brunel sur: - la proposition de résolution de sur le comité d'entreprise européen (1245) - la proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs (refonte), E3904 (n°1300): Date de dépôt : 10/12/2008; Voir le dossier (Comité d'entreprise européen)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 décembre 2008: Date de séance : 04/12/2008