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Question au Gouvernement n° 1154 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 01/04/2009
produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 mars 2009
Date de séance : 31/03/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Protection de la création sur Internet (suite)
  4. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1558 - Avis de M. Loïc Bouvard sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216)
Date de dépôt : 31/03/2009
Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2009 -2014)
Question écrite n° 45690 de M. Dominique Perben
Date de dépôt : 31/03/2009
produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Développement durable et création de valeurs pour l'entreprise : rencontre, ouverte à la presse, entre des parlementaires et des directeurs du développement durable d'entreprises membres du C3D
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/03/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles de :
  2. Mme Myriam Bernard, sous-directrice des carrière et des rémunérations à la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) et Mme Stéphanie Marquet, adjoint du bureau des personnels d'encadrement.
  3. M. Daniel Lebègue, président de l'Institut des Administrateurs (IFA) et de Mme Agnès Touraine, administrateur de société et membre du conseil d'administration de l'IFA
  4. M. Marc Veyron, directeur des ressources humaines du groupe CSF France et de Mme Estelle Champenois
  5. Information relative à la Délégation
N° 1548 - Rapport d'information de Mme Delphine Batho et M. Jacques Alain Bénisti sur les fichiers de police
Date de dépôt : 24/03/2009
Voir le dossier (Fichiers de police)
Question écrite n° 44568 de Mme Martine Aurillac
Date de dépôt : 17/03/2009
produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2009
Date de séance : 10/03/2009
  1. 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1508 - Rapport d'information de MM. Dominique Baert et Gaël Yanno déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables
Date de dépôt : 10/03/2009
Voir le dossier (Enjeux des nouvelles normes comptables)