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Amendement n° 65 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 26/11/2024; Amendement de M. Fugit, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 66 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 26/11/2024; Amendement de M. Fugit, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 62 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 26/11/2024; Amendement de M. Fugit, rapporteur - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
N° 623 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de finances de fin de gestion pour 2024: Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
Amendement n° 63 - AMÉLIORER LE TRAITEMENT DES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES À L’AIDE D’AÉRONEFS TÉLÉPILOTÉS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 380: Date de dépôt : 26/11/2024; Amendement de M. Fugit, rapporteur - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés)
Amendement n° 990 - ABROGATION DE LA RETRAITE À 64 ANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 613: Date de dépôt : 26/11/2024; Amendement de M. Alfandari - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Abrogation de la retraite à 64 ans)
Amendement n° 991 - ABROGATION DE LA RETRAITE À 64 ANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 613: Date de dépôt : 26/11/2024; Amendement de M. Alfandari - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Abrogation de la retraite à 64 ans)
N° 625 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Vincent Thiébaut et plusieurs de ses collègues visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (277).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps)
N° 624 rapport - Rapport de M. Paul-André Colombani sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (341).: Date de dépôt : 26/11/2024; Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
N° 626 rapport - Rapport de M. Sébastien Peytavie sur la proposition de loi de M. Sébastien Peytavie et plusieurs de ses collègues sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie (203).: Date de dépôt : 26/11/2024; Voir le dossier (Remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie)