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N° 3020 - Rapport de Mme Brigitte Bout, établi au nom de cet office, sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité: Date de dépôt : 08/12/2010; Voir le dossier (Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité)
N° 4550 - Rapport d'information de MM. Pierre-Yves Le Borgn' et Jean-Claude Mignon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur les Balkans: Date de dépôt : 22/02/2017; Voir le dossier (Balkans)
N° 1672 - Rapport de MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor, établi au nom de cet office, sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?: Date de dépôt : 19/12/2013; Voir le dossier (L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique)
N° 2548 - Rapport d'information de MM. Gwenegan Bui et Jean-Jacques Guillet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les Emergents d'Asie du Sud-Est: Date de dépôt : 04/02/2015; Voir le dossier (Emergents d'Asie du Sud-Est)
N° 1936 - Rapport d'information de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique: Date de dépôt : 14/05/2014; Voir le dossier (Développement de l'économie numérique)
N° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industrielle: Date de dépôt : 21/01/2021; Voir le dossier (Évaluation de la politique industrielle)
N° 3110 annexe 11 - Rapport de M. François Cornut-Gentille sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096): Date de dépôt : 08/10/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 1175 - Rapport de M. Jean-Baptiste Moreau, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n°1135).: Date de dépôt : 18/07/2018; Voir le dossier (Agriculture : équilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire)
N° 1067 - Rapport d'information de M. Jean-François Mancel déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique: Date de dépôt : 22/07/2008; Voir le dossier (Affaires étrangères : modernisation de l'outil diplomatique)
N° 2879 - Avis de M. Claude Birraux sur le projet de loi , adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, de programme pour la recherche (n°2784): Date de dépôt : 22/02/2006; Voir le dossier (Programme pour la recherche)