Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

N° 2303 tome III - Avis de M. Hubert Julien-Laferrière sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).: Date de dépôt : 10/10/2019; Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 3231 rapport d'information - Rapport d'information de M. Cyrille Isaac-Sibille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale: Date de dépôt : 22/07/2020; Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale)
N° 3465 tome VII - Avis de M. Christophe Lejeune sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).: Date de dépôt : 21/10/2020; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3581 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Maire et Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle des exportations d'armement: Date de dépôt : 18/11/2020; Voir le dossier (Contrôle des exportations d'armement)
N° 4968 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sandra Marsaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement des territoires: Date de dépôt : 26/01/2022; Voir le dossier (Rôle et avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement des territoires)
N° 1199 tome II - Avis de Mme Jacqueline Fraysse sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127): Date de dépôt : 16/10/2008; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
N° 3401 - Avis de M. Marc Joulaud sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (n°3385): Date de dépôt : 10/05/2011; Voir le dossier (Royaume-Uni : installations radiographiques et hydrodynamiques communes)
N° 3805 annexe 5 - Rapport de M. Henri Emmanuelli sur le projet de loi de finances pour 2012 (n°3775): Date de dépôt : 12/10/2011; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2012)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 30 octobre 2007: Date de séance : 30/10/2007
Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 23 janvier 2012: Date de séance : 23/01/2012