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Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 0005 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/07/2012
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, et de M. Ramon Fernandez, Directeur général du Trésor, sur la mise en oeuvre de l'accord du 29 juin 2012 relatif au pacte de croissance et à l'union bancaire
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Table ronde sur la vigne et le changement climatique, et sur les autorisations de plantation en 2016, avec la participation de M. Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de Mme Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et de M. Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
  2. Informations relatives à la commission
N° 264 tome III - Avis de M. Jean-Baptiste Moreau sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 09/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 264 tome XIV - Avis de M. Richard Lioger sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 09/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 264 tome VI - Avis de M. Yves Blein sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 09/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 275 tome VII - Avis de M. Pierre-Henri Dumont sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 12/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 264 tome XII - Avis de Mme Marie Lebec sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 09/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)
N° 273 annexe 2 - Rapport de Mme Émilie Bonnivard sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).
Date de dépôt : 12/10/2017
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2018)