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Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 17/10/2018
  1. À 16 heures 15
  2. – Table ronde sur l'accès aux origines :
  3. - M. Vincent Bres, président de l'association PMAnonyme
  4. - M. Stéphane Viville, professeur à la Faculté de médecine de Strasbourg et praticien hospitalier spécialiste de la biologie de la reproduction
  5. - M. Christophe Masle, président de France AMP, doctorant en droit privé à l'Université de Rouen
  6. - Dr Christian Flavigny, pédopsychiatre, psychanalyste à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, Mme Michèle Fontanon-Missenard, psychiatre, et M. Jean-Thomas Lesueur, délégué général de l'Institut Thomas More
  7. - Mme Huguette Mauss, présidente du Conseil national de l'accès aux origines personnelles (CNAOP) (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/10/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et, sous réserve, Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la fusion des activités ferroviaires d'Alstom et Siemens et sur la reprise de STX.
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 01/02/2018
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, de M. Éric Martin, directeur régional et directeur de l'unité de recherche risques, écosystèmes, environnement, résilience (RECOVER) de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea) ; de M. Joël l'Her, directeur du département environnement et risques, et de M. Yann Deniaud, responsable de la division aménagements et risques naturels du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) ; de MM. Gonéri le Cozannet, prévention des risques et reconstruction, et Jean Marc Mompelat, directeur adjoint à la direction des actions territoriales et délégué à l'Outre-Mer, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/10/2017
  1. Audition conjointe avec la Commission des Affaires économiques de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'Agriculture et au Développement durable
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/06/2020
  1. Audition de M. Bruno Latour, sociologue, anthropologue et professeur à Sciences Po Paris, sur les enjeux pour nos sociétés de la crise liée à la pandémie de covid-19.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/02/2020
  1. Table ronde, à huis clos, sur la zone Proche-Orient/Méditerranée avec M. le colonel Jérôme de la direction des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), M. le capitaine de vaisseau Bruno, de l'état-major de la marine et M. le colonel Guillaume, de l'état-major des armées (centre de planification et de conduite des opérations).
Compte rendu de réunion n° 84 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Désignations de rapporteurs et d'un membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
  2. Audition de MM. Patrick Berche, Alain Fischer et Patrick Netter, membres de l'Académie nationale de médecine, sur les vaccins contre le covid-19
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, climatologue, directeur de recherche émérite au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), président d'honneur de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) ;
  2. Nomination de rapporteurs sur la mission d'information sur la géopolique des matières premières.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 06/12/2017
  1. Organisations syndicales représentatives et représentants syndicaux de General Electric :
  2. - audition, sous forme de table ronde, de M. Karim Matoug, observateur syndical CGT au comité de groupe France, de Mme Rosa Mendès, membre CGT de l'intersyndicale GE Hydro, de M. Laurent Santoire, délégué syndical central CGT d'Alstom power systems ; de M. Yvan Kouskoff, secrétaire adjoint de l'inter CFDT et secrétaire adjoint au comité de groupe France, de M. François Trinquet, délégué syndical CFDT d'établissement et membre titulaire du comité central de l'entreprise Alstom Power systems SAS ; et de Mme Nadine Boux, observatrice syndicale CFE CGC au comité de groupe France et membre de l'intersyndicale GE Hydro
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2017
  1. Examen, en nouvelle lecture du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 370) (M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur)