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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/10/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Phil Hogan, commissaire européen à l'agriculture
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 19/06/2019
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/04/2018
  1. Réunion, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur le rapport de M. Cédric Villani au Premier ministre « Donner un sens à l'intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et europénne »
Compte rendu de réunion n° 53 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/09/2019
  1. Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d'intelligence artificielle.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/11/2018
  1. – audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre MOSCOVICI, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2019
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
  2. - mission « Agriculture et alimentation :
  3. . Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 13 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/03/2018
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine ;
  2. - Examen de notes courtes :
  3. . Les objets connectés : rapporteur : M. Didier Baichère, député ;
  4. . L'impression 3D : rapporteur : Mme Huguette Tiegna, députée ;
  5. . Le stockage du carbone dans les sols : rapporteur : M. Roland Courteau, sénateur.
  6. - Désignation de rapporteurs sur la saisine de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale sur les blockchains (chaînes de blocs).
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
Date de réunion : 25/01/2018
  1. à 14 h 30 : Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur l'analyse politique et juridique du rapport conjoint du 8 décembre 2017 et sur la suite des négociations.
  3. à 15 h 45 : Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, sur les impacts juridiques, économiques, sociaux et budgétaires du Brexit sur l'Union européenne et la France.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/09/2017
  1. – Audition de M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 20/06/2018
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de victimes de maladies professionnelles:
  2. • Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA) – M. Alain Bobbio, secrétaire national
  3. • Association Henri Pézerat – M. Gérald Le Corre, membre actif, et M. Pierre Pézerat, membre actif et réalisateur du film Les Sentinelles