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N° 1233 - Rapport d'information de MM. Yves Fromion et Gwendal Rouillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées relatif à une revue capacitaire des armées
Date de dépôt : 10/07/2013
Voir le dossier (Revue capacitaire des armées)
N° 255 tome VII - Avis de M. Gérard Cherpion sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Date de dépôt : 10/10/2012
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
N° 4573 - Rapport de Mme Patricia Adam relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016
Date de dépôt : 02/03/2017
Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016)
N° 255 tome VI - Avis de M. Francis Vercamer sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Date de dépôt : 10/10/2012
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
N° 1551 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
N° 255 tome V - Avis de M. Jean-Patrick Gille sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Date de dépôt : 10/10/2012
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
N° 2534 - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Adjuvants vaccinaux : une question controversée)
N° 256 tome III - Avis de M. Alain Marty sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
Date de dépôt : 10/10/2012
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
N° 736 - Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France - Etude d'impact
Voir le dossier (Justice : adaptation au droit de l'UE et des engagements internationaux)
N° 1473 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)