200016 résultats trouvés
- N° 4026 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Voir le dossier (Observations sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 30 mars 2021
- Date de séance : 30/03/2021
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4084 rapport - Rapport de Mme Bénédicte Taurine sur la proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction des « fermes-usines » (4018).
- Date de dépôt : 14/04/2021
- Voir le dossier (L'interdiction des « fermes-usines »)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mai 2021
- Date de séance : 10/05/2021
- 1. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4195 annexe 41 - Rapport de Mme Stella Dupont et M. Patrice Anato sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2020 (n°4090).
- Date de dépôt : 26/05/2021
- Voir le dossier (Loi de règlement 2020)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 11/10/2017
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 49 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 04/07/2019
- Audition publique, ouverte à la presse, sur les tendances de la recherche en énergies renouvelables.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/11/2017
- Audition, ouverte à la presse, sur "Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB)".
- Compte rendu de réunion n° 60 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 06/02/2020
- Audition publique, ouverte à la presse et aux questions des internautes, sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels ;
- Désignation des rapporteurs sur la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale relative à l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4e génération (Astrid) et de ses conséquences au regard des enjeux climatiques, énergétiques et industriels de notre pays ;
- Désignation d'un candidat (député) pour le Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies ;
- Désignation d'un candidat (sénateur) pour le conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Date de réunion : 06/03/2019
- Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1673)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats