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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 décembre 2019
Date de séance : 11/12/2019
  1. 1. Violences au sein de la famille
  2. 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
  3. 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 novembre 2020
Date de séance : 16/11/2020
  1. 1. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
  2. 2. Conseil économique, social et environnemental
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 28 juin 2019
Date de séance : 28/06/2019
  1. 1. Énergie et climat
  2. 2. Clôture de la session ordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 novembre 2018
Date de séance : 15/11/2018
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 15 mars 2019
Date de séance : 15/03/2019
  1. 1. Croissance et transformation des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 octobre 2018
Date de séance : 17/10/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2019
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 janvier 2019
Date de séance : 29/01/2019
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 juin 2018
Date de séance : 19/06/2018
  1. 1. Réduction des inégalités entre les Français et les territoires
  2. 2. Suivi et pilotage de la production de logements sociaux
  3. 3. Lutte contre la pollution du transport maritime et promotion des carburants marins alternatifs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 décembre 2017
Date de séance : 19/12/2017
  1. 1. Hommage aux victimes de l’accident de Millas
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Orientation et réussite des étudiants
  4. 4. Fixation de l’ordre du jour
  5. 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
  6. 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance