42104 résultats trouvés
- Question écrite n° 5429 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 25/03/2025
- santé - Suivi des dossiers médicaux en cas de départ en retraite du médecin traitant - Suivi des dossiers médicaux en cas de départ en retraite du médecin traitant
- Question orale sans débat n° 309 de Mme Céline Hervieu
- Date de dépôt : 25/03/2025
- réfugiés et apatrides - Prise en charge des étudiants exilés, refugiés ou demandeurs d'asile - Prise en charge des étudiants exilés, refugiés ou demandeurs d'asile
- Question orale sans débat n° 308 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 25/03/2025
- justice - Situation du tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin - Situation du tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
- Question écrite n° 5266 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 25/03/2025
- collectivités territoriales - Politique d'accueil du jeune enfant sur les territoires - Politique d'accueil du jeune enfant sur les territoires
- Question écrite n° 5240 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- animaux - Devenir des orques et dauphins captifs - Devenir des orques et dauphins captifs
- Question écrite n° 5365 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 25/03/2025
- laïcité - Ligue 1 : Une rencontre interrompue pour rompre le jeune du ramadan - Ligue 1 : Une rencontre interrompue pour rompre le jeune du ramadan
- Question écrite n° 5337 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 25/03/2025
- fin de vie et soins palliatifs - Dissociation loi soins palliatifs et loi fin de vie - Dissociation loi soins palliatifs et loi fin de vie
- Question orale sans débat n° 302 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 25/03/2025
- établissements de santé - Pérennité du CHIC de Marmande-Tonneins - Pérennité du CHIC de Marmande-Tonneins
- Question écrite n° 5339 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 25/03/2025
- fonction publique de l'État - Réduction d'indemnisation des congés maladie des membres des forces de l'ordre - Réduction d'indemnisation des congés maladie des membres des forces de l'ordre
- Question écrite n° 5359 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 25/03/2025
- institutions sociales et médico sociales - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques - Revalorisation des financements des FAM pour adultes épileptiques
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