78259 résultats trouvés
- Question écrite n° 7237 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 03/06/2025
- personnes handicapées - Création d'instituts médico-éducatifs sur le territoire national - Création d'instituts médico-éducatifs sur le territoire national
- Question orale sans débat n° 365 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 03/06/2025
- services publics - Fermeture du centre des finances publiques de l'Argonne et conséquences du NRP - Fermeture du centre des finances publiques de l'Argonne et conséquences du NRP
- Question orale sans débat n° 353 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 03/06/2025
- industrie - Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche - Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche
- Question écrite n° 7220 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 03/06/2025
- lieux de privation de liberté - Inactivité des détenus - Inactivité des détenus
- Question écrite n° 7178 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 03/06/2025
- défense - Alerte sur le conflit social au sein de Naval Group et ses conséquences - Alerte sur le conflit social au sein de Naval Group et ses conséquences
- Question orale sans débat n° 347 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 03/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme - Situation sécuritaire à Clermont-Ferrand et dans le Puy-de-Dôme
- Question orale sans débat n° 372 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 03/06/2025
- mines et carrières - Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières - Suivi des recommandations du rapport relatif à la gestion des marnières
- Question écrite n° 7278 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 03/06/2025
- télécommunications - Hausse des signalements à l'ARCEP - Hausse des signalements à l'ARCEP
- Question écrite n° 7171 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 03/06/2025
- communes - Intégration de la commune de Molène au dispositif ZRR - Intégration de la commune de Molène au dispositif ZRR
- Question écrite n° 7222 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 03/06/2025
- logement - Conséquences des pannes d'ascenseur à répétition - Conséquences des pannes d'ascenseur à répétition
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