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- Question écrite n° 17241 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 16/04/2024
- santé - Centre de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales - Centre de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales
- Question écrite n° 8646 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/06/2023
- impôts et taxes - Les prélèvements sociaux effectués sur les pensions de retraites - Les prélèvements sociaux effectués sur les pensions de retraites
- Question écrite n° 18673 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 11/06/2024
- retraites : généralités - Retraite des sportifs de haut-niveau - Retraite des sportifs de haut-niveau
- Question orale sans débat n° 117 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 10/01/2023
- jeunes - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA - Aide exceptionnelle de 200 euros attribuée dans le cadre du BAFA
- Question écrite n° 5194 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 31/01/2023
- sécurité des biens et des personnes - Insécurité marseillaise - Insécurité marseillaise
- Question écrite n° 11168 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 12/09/2023
- agriculture - Interdiction des emballages plastiques - Interdiction des emballages plastiques
- Question au Gouvernement n° 1661 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 13/03/2024
- enfants - Aide sociale à l’enfance - Aide sociale à l’enfance
- Question écrite n° 3760 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 06/12/2022
- étrangers - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans l'Aude par année depuis 2018 - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans l'Aude par année depuis 2018
- Question écrite n° 8254 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 23/05/2023
- outre-mer - Inclusion au sein des CIMM des curateurs et tuteurs ultramarins - Inclusion au sein des CIMM des curateurs et tuteurs ultramarins
- Question écrite n° 13852 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 19/12/2023
- établissements de santé - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public - Valorisation par les établissements publics de santé de leur domaine public
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