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- Question écrite n° 22711 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 27584 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 28/05/2013
- industrie - textile et habillement - importations. Bengladesh
- Question écrite n° 21783 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 26/03/2013
- énergie et carburants - énergie hydrogène - recherches. développement
- Question écrite n° 20714 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 12/03/2013
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 11306 de M. Guillaume Vuilletet
- Date de dépôt : 19/09/2023
- accidents du travail et maladies professionnelles - Sur la nécessité de protéger les salariés contre les maladies respiratoires - Sur la nécessité de protéger les salariés contre les maladies respiratoires
- Question écrite n° 8144 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 23/05/2023
- assurances - Évaluation satellitaire des dégâts agricoles - Évaluation satellitaire des dégâts agricoles
- N° 592 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hendrik Davi Les espèces exotiques envahissantes
- Date de dépôt : 01/12/2022
- Voir le dossier (Les espèces exotiques envahissantes)
- Amendement n° 1056 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 20/10/2021
- Amendement de Mme Bono-Vandorme et M. Jolivet - Avant l'article 29 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 4549 - Rapport de Mme Karine Daniel sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020 (n°4475).
- Date de dépôt : 22/02/2017
- Voir le dossier (Avenir de la politique agricole commune après 2020)
- N° 4354 - Rapport de Mme Geneviève Fioraso, établi au nom de cet office, sur les enjeux de la biologie de synthèse
- Date de dépôt : 15/02/2012
- Voir le dossier (Enjeux de la biologie de synthèse)
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