1520709 résultats trouvés
- i3187
- Date de dépôt : 22/06/2006
- Voir le dossier (Santé : médicaments psychotropes)
- Amendement n° 241 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 27/11/2014
- Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre, M. Muet et M. Bloche - Après l'article 30 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- N° 1109 - Proposition de résolution de M. Yannick Neuder invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique
- Date de dépôt : 24/04/2023
- Voir le dossier (Proposition de résolution invitant le Gouvernement à autoriser le retraitement des dispositifs médicaux à usage unique)
- N° 479 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel et Mme Constance Le Grip déposé par la commission des affaires européennes sur le marché unique du numérique
- Date de dépôt : 06/12/2017
- Voir le dossier (Union européenne : le marché unique du numérique)
- Question écrite n° 43100 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 14/12/2021
- politique extérieure - Menace de marée noire du pétrolier SAFER échoué au large du Yémen - Menace de marée noire du pétrolier SAFER échoué au large du Yémen
- Question écrite n° 40950 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 14/09/2021
- agriculture - Risques pesant sur la filière de la lavande française - Risques pesant sur la filière de la lavande française
- Question écrite n° 34382 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 01/12/2020
- élevage - Élevage de visons et mutation du virus covid-19 - Élevage de visons et mutation du virus covid-19
- Question écrite n° 41225 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 21/09/2021
- politique extérieure - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn
- Question écrite n° 14809 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 04/12/2018
- Internet - Lutte contre la haine sur internet - Lutte contre la haine sur internet
- Question écrite n° 40835 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 31/08/2021
- politique extérieure - Atteintes aux droits de l'Homme dans le Royaume de Bahreïn - Atteintes aux droits de l'Homme dans le Royaume de Bahreïn
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