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- Question écrite n° 2269 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 26/11/2024
- énergie et carburants - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov', concernant le chauffage au bois - Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov', concernant le chauffage au bois
- Question écrite n° 2278 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement - Rôle des délégués départementaux de l'éducation nationale - Rôle des délégués départementaux de l'éducation nationale
- Question écrite n° 2373 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 26/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Bilan des prestations de serment - art. 2 de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021 - Bilan des prestations de serment - art. 2 de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021
- Question écrite n° 2243 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- consommation - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale
- Question écrite n° 2247 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 26/11/2024
- cycles et motocycles - Menaces sur la filière vélo en France - Menaces sur la filière vélo en France
- Question écrite n° 2222 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Prologation de la dérogation autorisant la pêche au « gangui » - Prologation de la dérogation autorisant la pêche au « gangui »
- Question écrite n° 2312 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 26/11/2024
- justice - Justice pour Mehdi Ben Barka - Justice pour Mehdi Ben Barka
- Question écrite n° 2216 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 26/11/2024
- animaux - Animaux de cirques - Animaux de cirques
- Question écrite n° 2302 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 26/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Évolution du CAPPEI - Évolution du CAPPEI
- Question écrite n° 2272 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement - Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille - Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille
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