Résultats de la recherche - Assemblée nationale

21483 résultats trouvés

Question écrite n° 1123 de M. Philippe Brun: Date de dépôt : 06/09/2022; transports ferroviaires - Billet congés annuels - Billet congés annuels
Question écrite n° 1089 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 06/09/2022; professions de santé - Revalorisation salariale du personnel médico-social - Revalorisation salariale du personnel médico-social
Question écrite n° 1050 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 06/09/2022; Internet - Quelle solution souveraine pour le HDH ? - Quelle solution souveraine pour le HDH ?
Question écrite n° 1024 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 06/09/2022; entreprises - Situation de crise d'entreprises ayant bénéficié du plan « France Relance » - Situation de crise d'entreprises ayant bénéficié du plan « France Relance »
Question écrite n° 1014 de Mme Isabelle Périgault: Date de dépôt : 06/09/2022; enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question écrite n° 1019 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 06/09/2022; enseignement secondaire - Apprentissage de l'allemand dans le secondaire - Apprentissage de l'allemand dans le secondaire
Question écrite n° 1026 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 06/09/2022; environnement - Autorisation des tirs de régulation sur les cormorans - Autorisation des tirs de régulation sur les cormorans
Question écrite n° 985 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 06/09/2022; action humanitaire - L'impact de l'inflation sur l'activité des structures d'aide alimentaire - L'impact de l'inflation sur l'activité des structures d'aide alimentaire
Question écrite n° 1121 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 06/09/2022; transports - Forte hausse programmée des tarifs des péages autoroutiers en 2023 - Forte hausse programmée des tarifs des péages autoroutiers en 2023
Question écrite n° 1016 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 06/09/2022; enseignement - Numérisation des copies sur la plateforme Santorin - Numérisation des copies sur la plateforme Santorin