199988 résultats trouvés
- Question écrite n° 17242 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 16/04/2024
- santé - Création d'un lactarium dans le bassin océan Indien - Création d'un lactarium dans le bassin océan Indien
- Question écrite n° 17118 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 16/04/2024
- espace et politique spatiale - Suppression de postes à Thales Alenia Space - Suppression de postes à Thales Alenia Space
- Question écrite n° 17057 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 16/04/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants - Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants
- Question écrite n° 17056 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 16/04/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance nationale pour les vétérans et travailleurs des essais nucléaires - Reconnaissance nationale pour les vétérans et travailleurs des essais nucléaires
- Question écrite n° 17131 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 16/04/2024
- finances publiques - Décret portant annulation de crédits « Administration territoriale de l'Etat » - Décret portant annulation de crédits « Administration territoriale de l'Etat »
- Question écrite n° 17154 de M. Carlos Martens Bilongo
- Date de dépôt : 16/04/2024
- immigration - Pratiques policières agressives dans la Manche à l'encontre de personnes exilées - Pratiques policières agressives dans la Manche à l'encontre de personnes exilées
- Question écrite n° 17148 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 16/04/2024
- fonction publique territoriale - Prime de pouvoir achat exceptionnelle - Prime de pouvoir achat exceptionnelle
- Question écrite n° 17172 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 16/04/2024
- maladies - Détection précoce des maladies cardiaques structurelles - Détection précoce des maladies cardiaques structurelles
- Question écrite n° 17187 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 16/04/2024
- outre-mer - Indemnités perçues par les VSC en Nouvelle-Calédonie - Indemnités perçues par les VSC en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 17185 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 16/04/2024
- outre-mer - Charte sociale européenne - Charte sociale européenne
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