200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 17224 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 16/04/2024
- propriété intellectuelle - Indications géographiques sur les produits industriels et artisanaux - Indications géographiques sur les produits industriels et artisanaux
- Question écrite n° 17120 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 16/04/2024
- établissements de santé - Pénurie personnel dans les Ehpad - Pénurie personnel dans les Ehpad
- Question écrite n° 17128 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 16/04/2024
- fin de vie et soins palliatifs - Des moyens pour les soins palliatifs pédiatriques ! - Des moyens pour les soins palliatifs pédiatriques !
- Question écrite n° 17107 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 16/04/2024
- énergie et carburants - L'explosion de la facture d'électricité des clients d'Engie - L'explosion de la facture d'électricité des clients d'Engie
- Question écrite n° 17067 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 16/04/2024
- assurance maladie maternité - Remboursement des soins des personnes en affection de longue durée (ALD) - Remboursement des soins des personnes en affection de longue durée (ALD)
- Question écrite n° 17241 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 16/04/2024
- santé - Centre de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales - Centre de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales
- Question écrite n° 17119 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 16/04/2024
- établissements de santé - Financement de l'hôpital privé - Financement de l'hôpital privé
- Question écrite n° 17238 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 16/04/2024
- sang et organes humains - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés
- Question écrite n° 17254 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 16/04/2024
- transports routiers - Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE - Dérogation pour les véhicules utilitaires non substituables pour les ZFE
- Question écrite n° 17226 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 16/04/2024
- recherche et innovation - Développement de la recherche pour lutter contre le frelon asiatique - Développement de la recherche pour lutter contre le frelon asiatique
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